Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cluses (dép. Haute-Savoie, ar. Bonneville, cant. Cluses)

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Établissements de soins et médico-sociaux. – Agrément au titre de l'aide sociale : délibérations de la commission départementale, convention...

Cote : 2082 W 977

Période : 1969 - 1975

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Travaux d'entretien des chaussées, signalisation verticale sur le tronçon Cluses-Le Fayet, rénovation du réseau d'appel d'urgence ; aménagem...

Cote : 2082 W 309

Période : 1992 - 1992

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Section Vougy-Cluses. – Projet de construction : avant-projet sommaire, plans, profils, perspectives, rapport de présentation, rapport d'étu...

Cote : 2082 W 292

Période : 1971 - 1972

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Construction de la section Cluses-Oex. – Avant-projet détaillé : plans, correspondance.

Cote : 2082 W 293

Période : 1971 - 1972

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Couvent des Franciscains (ou Cordeliers) à Cluses : copie de bail entre le Domaine et la province, état du bâtiment, devis de réparations, e...

Cote : 8 FS 3/134

Période : 1825 - 1850

Fonds : Insinuation et Domaine
Subvention départementale : délibérations du Conseil général, comptes-rendus de réunions, statuts, délibérations de la commission départemen...

Cote : 2082 W 902

Période : 1963 - 1982

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Organisation du service de la PMI du secteur de Cluses. – Convention avec le Département et la municipalité : délibérations du Conseil génér...

Cote : 2082 W 923

Période : 1970 - 1971

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Section Cluses-Sallanches. – Terrassements : plans.

Cote : 2082 W 296

Période : 1973 - 1973

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
Contrat de pays et de petite ville. – Candidatures de La Roche-sur-Foron, Cluses, Faverges et du Syndicat intercommunal à vocation multiple ...

Cote : 2082 W 405

Période : 1980 - 1982

Fonds : 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)

Cluses (dép. Haute-Savoie, ar. Bonneville, cant. Cluses)

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