Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Annemasse (Haute-Savoie, France ; canton)

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1956-1958.

Cote : 2088 W 27

Période : 1956 - 1958

Fonds : 2088 W - Versement de l'Inspection académique, division du 1er degré (1942-1965)
Sommier des découvertes (volume 1) (avec table alphabétique).

Cote : 2 Q 91

Période : 1939 - 1941

Fonds : 2 Q - Fonds de l'administration de l'enregistrement, des domaines et du timbre (1835-1980)
Registre de correspondance.

Cote : 2 Q 92

Période : 1924 - 1959

Fonds : 2 Q - Fonds de l'administration de l'enregistrement, des domaines et du timbre (1835-1980)
Communes du canton d'Annemasse.

Cote : 1 M 30

Période : 1861 - 1900

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'administration générale du département
Bureau des domaines d'Annemasse

Cote : 2 Q 86-92

Période : 1861 - 1971

Fonds : 2 Q - Fonds de l'administration de l'enregistrement, des domaines et du timbre (1835-1980)
Sommier des actes soumis à la surveillance (avec table alphabétique).

Cote : 2 Q 86

Période : 1861 - 1923

Fonds : 2 Q - Fonds de l'administration de l'enregistrement, des domaines et du timbre (1835-1980)
Sommier de consistance des domaines de l'État. Sommier des biens affectés et non affectés à un service public Sommier des biens ecclésiastiq...

Cote : 2 Q 87

Période : 1862 - 1927

Fonds : 2 Q - Fonds de l'administration de l'enregistrement, des domaines et du timbre (1835-1980)
Sommier (15 juin 1875-1er janvier 1891)

Cote : 2 Q 89

Période : 1875 - 1891

Fonds : 2 Q - Fonds de l'administration de l'enregistrement, des domaines et du timbre (1835-1980)
Annemasse

Cote : 2088 W 27

Période : 1956 - 1958

Fonds : 2088 W - Versement de l'Inspection académique, division du 1er degré (1942-1965)
Listes d'appels et états nominatifs : cantons d'Annemasse, Cruseilles, Frangy, Reignier, Saint-Julien et Seyssel.

Cote : 4 R 33

Période : 1870 - 1870

Fonds : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux (1855-1897)

Annemasse (Haute-Savoie, France ; canton)

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