Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Seyssel (Haute-Savoie, France ; canton)

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Bureau des domaines de Seyssel

Cote : 2 Q 57, 83

Période : 1908 - 1947

Fonds : 2 Q - Fonds de l'administration de l'enregistrement, des domaines et du timbre (1835-1980)
Cantons de Faverges, Frangy, La Roche-sur-Foron, Rumilly, Saint-Gervais-les-Bains, Saint-Jeoire, Saint-Julien-en-Genevois, Sallanches, Samoë...

Cote : 10 R 69

Période : 1918 - 1918

Fonds : 10 R - Organismes du temps de la Première Guerre Mondiale (1904-1925)
Élections complémentaires de Cantons d'Evian (conseil d'arrondissement, juin 1932), Saint-Julien (conseil d'arrondissement, février 1932, aj...

Cote : 3 M 162

Période : 1871 - 1943

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives aux plébiscites et élections
Annecy 2

Cote : 2088 W 26

Période : 1956 - 1958

Fonds : 2088 W - Versement de l'Inspection académique, division du 1er degré (1942-1965)
Élections complémentaires de Cantons de Douvaine (conseil d'arrondissement, novembre 1909), Saint-Jeoire (conseil général, février 1908), Sa...

Cote : 3 M 147

Période : 1871 - 1943

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives aux plébiscites et élections
Élections complémentaires de Cantons d'Annecy-Nord (conseil d'arrondissement, décembre 1925), Annecy-Sud (conseil d'arrondissement, janvier ...

Cote : 3 M 158

Période : 1871 - 1943

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives aux plébiscites et élections
1956-1958.

Cote : 2088 W 26

Période : 1956 - 1958

Fonds : 2088 W - Versement de l'Inspection académique, division du 1er degré (1942-1965)
Listes d'appels et états nominatifs : cantons d'Annemasse, Cruseilles, Frangy, Reignier, Saint-Julien et Seyssel.

Cote : 4 R 33

Période : 1870 - 1870

Fonds : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux (1855-1897)
Élections complémentaires de juillet Cantons de Saint-Gervais, Seyssel et Thonon : instructions, correspondance, rapports, affiches, procès-...

Cote : 3 M 119

Période : 1861 - 1870

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives aux plébiscites et élections
Élections complémentaires de 1920 et 1921 dans les cantons de Chamonix (conseil général, septembre 1920), Saint-Julien (conseil d'arrondisse...

Cote : 3 M 154

Période : 1920 - 1921

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives aux plébiscites et élections

Seyssel (Haute-Savoie, France ; canton)

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