Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bonneville (Haute-Savoie, France ; arrondissement)

Source :

GeoNames : Arrondissement de Bonneville (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Volume n° 255 : formalités n° 255 à 300 (23 octobre-24 novembre 1846)

Cote : 8 FS 2/1755

Période : 1846 - 1846

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 256 : formalités n° 256 à 300 (24 novembre-31 décembre 1846)

Cote : 8 FS 2/1756

Période : 1846 - 1846

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 257 : formalités n° 257 à 300 (31 décembre 1846-4 février 1847)

Cote : 8 FS 2/1757

Période : 1846 - 1847

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 258 : formalités n° 258 à 300 (4 février-5 mars 1847)

Cote : 8 FS 2/1758

Période : 1847 - 1847

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 259 : formalités n° 259 à 300 (5-30 mars 1847)

Cote : 8 FS 2/1759

Période : 1847 - 1847

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 260 : formalités n° 260 à 296 (30 mars-27 avril 1847)

Cote : 8 FS 2/1760

Période : 1847 - 1847

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 261 : formalités n° 261 à 300 (27 avril-31 mai 1847)

Cote : 8 FS 2/1761

Période : 1847 - 1847

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 262 : formalités n° 262 à 300 (31 mai-7 juillet 1847)

Cote : 8 FS 2/1762

Période : 1847 - 1847

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 263 : formalités n° 263 à 300 (7 juillet-21 août 1847)

Cote : 8 FS 2/1763

Période : 1847 - 1847

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 264 : formalités n° 264 à 300 (21 août-16 octobre 1847)

Cote : 8 FS 2/1764

Période : 1847 - 1847

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 265 : formalités n° 265 à 290 (16 octobre-15 décembre 1847)

Cote : 8 FS 2/1765

Période : 1847 - 1847

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 266 : formalités n° 266 à 300 (15 décembre 1847-25 janvier 1848)

Cote : 8 FS 2/1766

Période : 1847 - 1848

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 267 : formalités n° 267 à 290 (25 janvier-22 février 1848)

Cote : 8 FS 2/1767

Période : 1848 - 1848

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 268 : formalités n° 268 à 300 (22 février-17 mars 1848)

Cote : 8 FS 2/1768

Période : 1848 - 1848

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 269 : formalités n° 269 à 300 (17 mars-21 avril 1848)

Cote : 8 FS 2/1769

Période : 1848 - 1848

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 270 : formalités n° 270 à 290 (21 avril-2 juin 1848)

Cote : 8 FS 2/1770

Période : 1848 - 1848

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 271 : formalités n° 271 à 300 (2 juin-17 juillet 1848)

Cote : 8 FS 2/1771

Période : 1848 - 1848

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 272 : formalités n° 272 à 300 (17 juillet-28 août 1848)

Cote : 8 FS 2/1772

Période : 1848 - 1848

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 273 : formalités n° 273 à 300 (28 août-3 novembre 1848)

Cote : 8 FS 2/1773

Période : 1848 - 1848

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 274 : formalités n° 274 à 300 (3 novembre-20 décembre 1848)

Cote : 8 FS 2/1774

Période : 1848 - 1848

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 275 : formalités n° 275 à 300 (20 décembre 1848-26 janvier 1849)

Cote : 8 FS 2/1775

Période : 1848 - 1849

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 276 : formalités n° 276 à 250 (26 janvier-22 février 1849)

Cote : 8 FS 2/1776

Période : 1849 - 1849

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 277 : formalités n° 277 à 300 (22 février-27 mars 1849)

Cote : 8 FS 2/1777

Période : 1849 - 1849

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 278 : formalités n° 278 à 300 (27 mars 1849)

Cote : 8 FS 2/1778

Période : 1849 - 1849

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
Volume n° 279 : formalités n° 279 à 280 (27 avril-2 juin 1849)

Cote : 8 FS 2/1779

Période : 1849 - 1849

Fonds : 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)

Bonneville (Haute-Savoie, France ; arrondissement)

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