Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Amphion-les-Bains (Publier, Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Amphion-les-Bains (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Source Alcaline

Cote : 5 M 272

Période : 1866 - 1932

Fonds : 5 M 236-281 Fonds de la Préfecture de la Haute-Savoie relatif aux sources minérales et aux établissements thermaux (1823-1956)
Surveillance : rapport de l'Ingénieur (1866), état annuel de la source, correspondance.

Cote : 5 M 272

Période : 1866 - 1932

Fonds : 5 M 236-281 Fonds de la Préfecture de la Haute-Savoie relatif aux sources minérales et aux établissements thermaux (1823-1956)
Source Maxima

Cote : 5 M 273-274

Période : 1862 - 1940

Fonds : 5 M 236-281 Fonds de la Préfecture de la Haute-Savoie relatif aux sources minérales et aux établissements thermaux (1823-1956)
Commune de Publier, hameau d'Amphion-les-Bains

Cote : 5 M 271-274

Période : 1862 - 1940

Fonds : 5 M 236-281 Fonds de la Préfecture de la Haute-Savoie relatif aux sources minérales et aux établissements thermaux (1823-1956)
Demande d'autorisation d'exploitation : copie de la décision ministérielle, plan et coupes des captages, rapports de l'Ingénieur, états des ...

Cote : 5 M 273

Période : 1862 - 1940

Fonds : 5 M 236-281 Fonds de la Préfecture de la Haute-Savoie relatif aux sources minérales et aux établissements thermaux (1823-1956)
Autorisation d'exploitation : copie de l'arrêté ministériel, rapport de l'Ingénieur, note manuscrite (s. d., 1862) ; retrait d'autorisation ...

Cote : 5 M 271

Période : 1862 - 1933

Fonds : 5 M 236-281 Fonds de la Préfecture de la Haute-Savoie relatif aux sources minérales et aux établissements thermaux (1823-1956)
Surveillance : état annuel de la source, correspondance.

Cote : 5 M 274

Période : 1920 - 1923

Fonds : 5 M 236-281 Fonds de la Préfecture de la Haute-Savoie relatif aux sources minérales et aux établissements thermaux (1823-1956)

Amphion-les-Bains (Publier, Haute-Savoie, France)

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