Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Novel : secteur central (quartier de)

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Marché : marché, plans, cahier des prescriptions spéciales, notice technique de fonctionnement, procès-verbal de réception définitive, corre...

Cote : 134 J 176

Période : 1972 - 1977

Fonds : Archives de la société d'équipement départementale de la Haute-Savoie
Travaux hors marché : convention, plan, correspondance.

Cote : 134 J 178

Période : 1974 - 1977

Fonds : Archives de la société d'équipement départementale de la Haute-Savoie
Marché : marché, plans, cahier des prescriptions spéciales, notice technique de fonctionnement, procès-verbal de réception définitive, corre...

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Fonds : Archives de la société d'équipement départementale de la Haute-Savoie
Travaux hors marché : convention, plan, correspondance.

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Période : 1974 - 1977

Fonds : Archives de la société d'équipement départementale de la Haute-Savoie
Aménagement du secteur central, étude sociologique : étude, projet, contrat entre la Société d'équipement et la SOPREC (Société d'études pou...

Cote : 134 J 3

Période : 1969 - 1974

Fonds : Archives de la société d'équipement départementale de la Haute-Savoie
Travaux topographiques : plans, notes d'honoraires du géomètre, correspondance.

Cote : 134 J 10

Période : 1965 - 1976

Fonds : Archives de la société d'équipement départementale de la Haute-Savoie
Étude du programme : plans, plan masse, planning d'avancement du projet, calculs des emplacements des voitures, notes manuscrites, correspon...

Cote : 134 J 13

Période : 1969 - 1971

Fonds : Archives de la société d'équipement départementale de la Haute-Savoie
Définition du programme : plans, procès-verbal de réunion, notes manuscrites, correspondance.

Cote : 134 J 14

Période : 1970 - 1970

Fonds : Archives de la société d'équipement départementale de la Haute-Savoie
Programmation : arrêté préfectoral de déclaration d'utilité publique (3 décembre 1973), règlement du plan d'aménagement, extrait du registre...

Cote : 134 J 15

Période : 1971 - 1973

Fonds : Archives de la société d'équipement départementale de la Haute-Savoie
Mise au point : plans, plans calques, pré-bilan sommaire, situation financière, copie d'arrêté du Plan d'urbanisme, règlement du Plan d'amén...

Cote : 134 J 16

Période : 1966 - 1973

Fonds : Archives de la société d'équipement départementale de la Haute-Savoie

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