Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Novel : secteur sud (quartier de)

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Secteur sud : plans de lotissement, procès-verbal de réunion, plans des terrains à acquérir par la ville, plan parcellaire, acte de lotissem...

Cote : 134 J 7

Période : 1957 - 1964

Fonds : Archives de la société d'équipement départementale de la Haute-Savoie
Étude et réalisation pour les secteurs sud et nord puis pour le secteur central : décompte général et provisoire des travaux, comptes-rendus...

Cote : 134 J 213

Période : 1961 - 1986

Fonds : Archives de la société d'équipement départementale de la Haute-Savoie
Chauffage central de la zone à urbaniser par priorité de Novel, construction : plans, copie d'arrêté de permis de construire, déclaration d'...

Cote : 134 J 219

Période : 1963 - 1978

Fonds : Archives de la société d'équipement départementale de la Haute-Savoie
Attribution de lots par la Ville d'Annecy à des organismes constructeurs : lettres de demandes, notification du comité d'attribution de la V...

Cote : 134 J 227

Période : 1960 - 1967

Fonds : Archives de la société d'équipement départementale de la Haute-Savoie
Confirmation des prix de vente : avis des Domaines, plan, convention entre la Société d'équipement et l'Office public départemental des habi...

Cote : 134 J 228

Période : 1963 - 1968

Fonds : Archives de la société d'équipement départementale de la Haute-Savoie
Préparation de l'attribution des lots 8 et 9 par la Ville d'Annecy aux constructeurs : plans de lotissement, notes d'information, coupures d...

Cote : 134 J 229

Période : 1963 - 1964

Fonds : Archives de la société d'équipement départementale de la Haute-Savoie
Lots 4, 5 et 12 à l'Office public départemental des habitations à loyer modéré de Haute-Savoie : copie de l'arrêté de déclaration d'utilité ...

Cote : 134 J 230

Période : 1961 - 1964

Fonds : Archives de la société d'équipement départementale de la Haute-Savoie
Lots 3A, 3B, 1A, 1B, 1C, 2A 10, 11 : copies d'actes de vente, compromis de vente, compte-rendu de la signature d'un acte authentique, cahier...

Cote : 134 J 231

Période : 1961 - 1973

Fonds : Archives de la société d'équipement départementale de la Haute-Savoie
Lots 7 et 9 : copies d'actes de vente, compromis de vente, plans de lotissement, plan masse, plans, cahier des charges de cession de terrain...

Cote : 134 J 232

Période : 1963 - 1967

Fonds : Archives de la société d'équipement départementale de la Haute-Savoie
Lot 8 : copie d'acte de vente, cahier des charges de cession de terrains, bordereau d'inscription à la Conservation des Hypothèques, notice ...

Cote : 134 J 233

Période : 1963 - 1972

Fonds : Archives de la société d'équipement départementale de la Haute-Savoie

Novel : secteur sud (quartier de)

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