Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Semoutiers-Montsaon (Haute-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Semoutiers-Montsaon (Grand Est, Haute-Marne) - commune
Semoutiers-Montsaon (Grand Est, Haute-Marne) - lieu habité

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Dossier de permis de construire

Cote : 157 J 426-428

Période : 1981 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Montigny-le-Roi. – Gare de péage : plan de situation, plan masse, plan des auvents, plan des sanitaires, coupes, façades, formulaire de dema...

Cote : 157 J 428

Période : 1981 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avenants aux marchés. – Bâtiments d'exploitation : plan masse, plan des bureaux des services exploitation, façades, coupes, rapport de l'arc...

Cote : 157 J 432

Période : 1982 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal de réception, procès-verbal des opérations préalables à la réception, liste des remarques, déclaration d...

Cote : 157 J 433

Période : 1983 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dégradation des enduits de façade en monocalith des logements de fonction : formulaire de déclaration de sinistre, compte rendu de visite, b...

Cote : 157 J 434

Période : 1984 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Saint-Dizier : TA-ZA, Saints-Geosmes, Saint-Maurice, Saint-Thiébault, Sarrey, Semoutiers, Serqueux, Sommevoire, Soncourt-sur-Marne, Suzannec...

Cote : 1419 W 17

Période : 1974 - 1984

Fonds : 1419 W - Relations avec les entreprises
Nogent : foyer club Le Lien, collège, cercle hippique Nogentais, association Encyclopédie vivante, commune, maison de retraite ; Prez-sous-L...

Cote : 1410 W 48

Période : 1992 - 1992

Fonds : 1410 W - Aides aux travailleurs privés d'emploi
MONTSAON

Période : 1539 - 1932

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : E dépôt 1741

Période : 1676 - 1723

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : E dépôt 1742

Période : 1724 - 1761

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale

Semoutiers-Montsaon (Haute-Marne, France)

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