Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Habère-Lullin (c. Boëge) : seigneurie

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Suite des reconnaissances précédentes.

Cote : 43 J 243

Période : 1737 - 1737

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Reconnaissances de plusieurs habitants d'Habères à cause du fief de Marcossey (Seigneurie à Viuz-en-Sallaz (c. Saint-Jeoire) érigée en comté...

Cote : 43 J 244

Période : 1517 - 1612

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Extraits de reconnaissances de la paroisse d'Habères en faveur de Mre Gaspard de Genève, marquis de Lullin, stipulées par Mes Claude Favrat,...

Cote : 43 J 240

Période : 1602 - 1603

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
« Agenda soit pronunciamentum des reconnaissances stipulées en faveur du seigneur d'Habères, rière ledit Habères par Me Joseph Biord, notair...

Cote : 43 J 241

Période : 1732 - 1737

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acquis de la seigneurie d'Habères fait de Mre François-Emmanuel de Faucher de La Chambre de Seyssel, marquis de Lullin (26 juin 1696). Paten...

Cote : 43 J 88

Période : 1696 - 1696

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Grosse de reconnaissances de la paroisse d'Habères stipulées par Me Joseph Biord, notaire et commissaire d'extentes.

Cote : 43 J 242

Période : 1732 - 1737

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
« Cottet de Me Pacthod à cause de Marcossey ».

Cote : 43 J 245

Période : 1611 - 1631

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

Habère-Lullin (c. Boëge) : seigneurie

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