Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fessy (c. Douvaine) : familles

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Obligations passées en faveur de Joseph de Gerbais de Sonnaz par Joseph Boëx, charpentier, de Cornier ; François Caux ; Marie Lapierre, veuv...

Cote : 43 J 599

Période : 1836 - 1855

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Procès contre les frères Jean-Marie et Jean-Louis Genoud, de Fessy, acensataires de la carrière de gypse de Coux, et subhastation de leurs b...

Cote : 43 J 669

Période : 1832 - 1841

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
« Cottet général contenant les censes deûes au seigneur de Buffavent pour les deux tyers qui luy compettent de la cense annuelle en froment ...

Cote : 43 J 115

Période : 1729 - 1729

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Obligations en sa faveur passées par Anne Thomas, veuve de Pierre Leyat, de Brens ; Pierre Bel ; Louis et Jacques Biolley ; Michel Boccard ;...

Cote : 43 J 121

Période : 1738 - 1758

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Baron Hippolyte de Livet.

Cote : 43 J 889

Période : 1875 - 1892

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acquis des biens des Movillat-Derod, de Fessy ; d'une vigne à Thonon-les-Bains et des bois des Nants à Habère-Lullin ; des albergements des ...

Cote : 43 J 330

Période : 1769 - 1787

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Pièces du procès contre les Viret, de Fessy : testament de François, fils de feu Michel Viret (26 mars 1741) ; contrat dotal entre Bernard M...

Cote : 43 J 358

Période : 1718 - 1771

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

Fessy (c. Douvaine) : familles

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