Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Buffavent (cne Lully, c. Douvaine) : moulins et artifices

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Acensement et réparations des moulins de Buffavent. Construction d'un battoir et d'un pressoir à huile.

Cote : 43 J 350

Période : 1780 - 1789

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acensements du moulin et du domaine de Buffavent, et albergements de terres.

Cote : 43 J 187

Période : 1641 - 1645

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Carnet de comptes des moulins de Buffavent.

Cote : 43 J 585

Période : 1848 - 1853

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Procès contre François Jacquier et Louise Chenevier, femme de Pierre Mouchet, de Lully, fermiers des moulins de Buffavent.

Cote : 43 J 671

Période : 1848 - 1853

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Procédures contre Pierre-François Balsat, de Lully ; Eusèbe Barbero, de Thonon-les-Bains ; Joseph Bellamy, de Lully ; Claude Bourgeois, tail...

Cote : 43 J 683

Période : 1839 - 1855

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acensements du domaine et des moulins de Buffavent aux Sieurs Jean-François-Marie Bally, de Saint-Didier, et Jean-Baptiste Girod, de Saint-C...

Cote : 43 J 120

Période : 1729 - 1759

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

Buffavent (cne Lully, c. Douvaine) : moulins et artifices

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