Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arenthon (c. La Roche) : familles

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Acensements de terres à Arenthon : concerne les familles Brasier, Cusin, Dompmartin, Duchêne et Verdel ; d'une pièce de terre à la Côte d'Hy...

Cote : 43 J 579

Période : 1837 - 1851

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Roget de Cholex-Ruphy.

Cote : 43 J 738

Période : 1817 - 1860

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acensements du grangeage du château d'Arenthon à Théodule Déage et Dominique Delachenal ; des moulins d'Arenthon à Pierre Chaussiaz ; du gra...

Cote : 43 J 477

Période : 1792 - 1815

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Comptes de Ducimetière, fermier des biens d'Arenthon, et acensement de la ferme du château aux frères Lance. Comptes et quittances.

Cote : 43 J 357

Période : 1788 - 1802

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Acensements de la grangerie et des moulins d'Arenthon à Josette Bouvard, veuve de Pierre Brasier, et à ses enfants Claude-François, Marie-Ma...

Cote : 43 J 578

Période : 1817 - 1854

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Procès contre les frères Gaspard et François Verdel, d'Arenthon.

Cote : 43 J 680

Période : 1853 - 1853

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Procès contre les Verdel, Clerc et Viollet, d'Arenthon.

Cote : 43 J 681

Période : 1818 - 1819

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Ursian-Vivy.

Cote : 43 J 744

Période : 1823 - 1859

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Procès en échute, avec monitoire et enquête, contre les frères Prosper, Aimé et Claude-François Lambert, d'Arenthon.

Cote : 43 J 395

Période : 1648 - 1651

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Procès des frères de Lucinge contre Guillaume Maistre, femme de Pierre Lambert, d'Arenthon.

Cote : 43 J 408

Période : 1569 - 1573

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

Arenthon (c. La Roche) : familles

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