Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Balme-de-Thuy (La) (c. Thônes) : château et domaine

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« Roole et mémoire des revenus de La Balme ».

Cote : 43 J 971

Période : 1695 - 1702

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Arcollières-Burnier.

Cote : 43 J 875

Période : 1862 - 1903

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Seigneurie et biens de La Balme-de-Thuy.

Cote : 43 J 897

Période : 1731 - 1780

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Prix-faits de réparations à la tour de La Balme-de-Thuy ; de la reconstruction de la grange de La Rosière à La Balme ; de la reconstruction ...

Cote : 43 J 1043

Période : 1669 - 1679

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Prix-faits de réparations aux châteaux de Gruffy et de La Balme passés aux Hbles Antoine Domenge, de Gruffy, et Joseph Avet, de Thônes.

Cote : 43 J 902

Période : 1737 - 1778

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Inventaire des biens meubles et immeubles dépendant des châteaux de La Balme-de-Thuy et de La Cour, à Annecy-le-Vieux.

Cote : 43 J 967

Période : 1722 - 1722

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Bail à ferme des revenus de la terre et juridiction de La Balme-de-Thuy à Me Jean Delean, praticien de La Balme-de-Thuy, et à Me Claude-Fran...

Cote : 43 J 973

Période : 1673 - 1714

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
« Cahier de titres appartenant à Mme de Livet » : titres de rentes et obligations ; vente du château et de la ferme de La Balme-de-Thuy ; af...

Cote : 43 J 814

Période : 1866 - 1903

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

Balme-de-Thuy (La) (c. Thônes) : château et domaine

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