Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gruffy (c. Alby-sur-Chéran) : seigneurie et domaine

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Seigneurie et biens de Gruffy.

Cote : 43 J 898

Période : 1724 - 1733

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Péréquation générale des tailles.

Cote : 43 J 894

Période : 1731 - 1731

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Registre des mutations de biens, ventes et échanges de la seigneurie de Gruffy.

Cote : 43 J 1010

Période : 1578 - 1594

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Récusatoire ou agenda de nouvelles reconnaissances rière Gruffy et Allèves.

Cote : 43 J 969

Période : 1681 - 1681

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
« Mémoire des droits et revenus de la terre et juridiction de Gruffy ». Liste des nouveaux tenanciers. Comptes.

Cote : 43 J 970

Période : 1681 - 1721

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Biens de Gruffy.

Cote : 43 J 993

Période : 1647 - 1668

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

Gruffy (c. Alby-sur-Chéran) : seigneurie et domaine

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