Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gruffy (c. Alby-sur-Chéran) : titres

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Procès entre Ne et Spble Jean Mareschal, juge mage de Savoie, coseigneur de Gruffy, et Spble Jean-Joffrey Aynaud et Jeanne Mercier, sa femme...

Cote : 43 J 1032

Période : 1509 - 1511

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Comptes d'Henri de Viuz, châtelain de Gruffy, pour Ne Jean de Compey, seigneur de Gruffy, et fragment de comptes pour 1428.

Cote : 43 J 1030

Période : 1424 - 1428

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
« Le papier de la cour de la chatellenie du mandement de Gruffi estant chatellain Maistre Hugoz du Four extraict par moy Francoys Brun greff...

Cote : 43 J 1036

Période : 1546 - 1546

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
« C'est le papier des œuvres du chastel de Gruffier faictes par la main de Messire Pierre Mornay cure Dammase chappellain de Monsr. De Gruff...

Cote : 43 J 1031

Période : 1434 - 1438

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Minutes de reconnaissances passées en faveur des Nobles Jean et Philippe Mareschal.

Cote : 43 J 1033

Période : 1523 - 1523

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Minutes de reconnaissances en faveur de Ne Guibert de Conzié et de Georges de Montfort, ayant cause du précédent, stipulées par Ne Richard P...

Cote : 43 J 1034

Période : 1544 - 1544

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Minutes de reconnaissances en faveur de Ne Guibert de Conzié et de Georges de Montfort, ayant cause du précédent, stipulées par Ne Richard P...

Cote : 43 J 1035

Période : 1544 - 1551

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

Gruffy (c. Alby-sur-Chéran) : titres

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