Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aspret-Sarrat (Haute-Garonne, France)

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GeoNames :
Aspret-Sarrat (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Aspret-Sarrat (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Aspret-Sarrat (feuilles manquantes). Aspret-Sarrat (feuilles manquantes).

Cote : 1925 W 259

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Cantons de Saint-Gaudens, Saint-Martory et Salies-du-Salat.

Cote : 3 M 138

Période : 1924 - 1924

Fonds : Plébiscites et élections
Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons de Saint-Béat, Saint-Gaudens, Saint-Martory

Cote : 3 M 228

Période : 1922 - 1937

Fonds : Plébiscites et élections
Aspret

Cote : 3 M 648

Période : 1831 - 1935

Fonds : Plébiscites et élections
Aspret-Sarrat.

Cote : 5904 W 37

Période : 1947 - 1974

Fonds : 5904W
Section A, éch. 1/2500.

Cote : 6910 W 84 - 85

Période : 1822 - 2003

Fonds : 6910W
Section B, feuille unique, pièce préparatoire, éch. 1/2500.

Cote : 6910 W 90

Période : 1822 - 2003

Fonds : 6910W
Commune d'Aspret-Sarrat. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1903,22 novembre-1914, 19 avril

Cote : 1 NUM AC 5761

Fonds : Archives communales numérisées, communes A à C
Certificat d'études primaires. - Procès-verbaux d'examens dans les circonscriptions de Toulouse, Muret, Saint-Gaudens et Villefranche. Certi...

Cote : 5138 W 29

Période : 1867 - 1981

Fonds : 5138 W
Certificat d'études primaires. - Procès-verbaux d'examens dans les circonscriptions de Toulouse, Muret, Saint-Gaudens et Villefranche. Certi...

Cote : 5138 W 31

Période : 1867 - 1981

Fonds : 5138 W

Aspret-Sarrat (Haute-Garonne, France)

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