Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Balma (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Balma (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Balma (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Balesta. Balma. Barbazan. Balesta. Balma. Barbazan.

Cote : 3261 W 1

Période : 1924 - 1961

Fonds : 3261 W
Guide routier des environs de Toulouse, de la région Sud-Centre et des Pyrénées. Suivi de Conseils Pratiques à l’usage des Cyclistes et des ...

Cote : 211 J 14 - 15

Fonds : 211 J (complément Labouche donné par Mme Suarez)
Agassac (1836), annexe de Coueilles (1836) ; Arbas (1850) ; Arbon (1850) ; Argut-Dessous (1849,1876) ; Argut-Dessus (1853) ; Arlos (1839) ; ...

Cote : 5 V 47

Période : 1829 - 1903

Fonds : Fabriques
Arlos (1841) ; Arnaud-Guilhem (1846-1847) ; Aspet (1809-1906) ; Auragne (1850-1863) ; Aureville (1808-1876) ; Aurignac (1896-1898) ; Auteriv...

Cote : 5 V 70

Période : 1742 - 1906

Fonds : Fabriques
Signac ; Ondes ; Revel ; Balma ; Bérat.

Cote : 8283 W 45

Période : 1967 - 1998

Fonds : 8283W
Baziège ; Villefranche-de-Lauragais ; Balma Carso ; Toulouse Mirail ; Toulouse Lafilaire ; Revel Caraman ; Tarabel ; Beauville ; Labastide-B...

Cote : 8283 W 69

Période : 1967 - 1998

Fonds : 8283W
Tableau d'assemblage, éch. 1/10000.

Cote : 8350 W 519

Période : 1969 - 2001

Fonds : 8350W
Section AC, éch. 1/1000.

Cote : 8350 W 522

Période : 1969 - 2001

Fonds : 8350W
Section AK, éch. 1/1000.

Cote : 8350 W 527

Période : 1969 - 2001

Fonds : 8350W
Section AL, éch. 1/1000.

Cote : 8350 W 528

Période : 1969 - 2001

Fonds : 8350W

Balma (Haute-Garonne, France)

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