Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bondigoux (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Bondigoux (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Bondigoux (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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LABOULBENS

Cote : F/19/892

Période : 1777 - 1793

Fonds : Cultes. Lettres de prêtrise et démissions (décret du 23 brumaire an II) (1777-an II)
Commune de Bondigoux. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1892, 15 mai-1955, 25 octobre.

Cote : 1 NUM AC 2103

Fonds : Archives communales numérisées, communes A à C
Plan des communes de Villemur, Villaudric, Villematier, Bondigoux, La Magdelaine-sur-Tarn et Vacquiers, 60 cm x 67 cm.

Cote : 159 J 7 4

Fonds : Famille Brusson (159J)
Plan des communes de Villemur, Villaudric, Villematier, Bondigoux, La Magdelaine-sur-Tarn et Vacquiers, 60 cm x 67 cm.

Cote : 159 J 7 5

Fonds : Famille Brusson (159J)
Adjudication et vente du greffe civil et criminel de Villemur avec le sceau de la justice ordinaire au sieur Ysaye Creissac, photocopie d'un...

Cote : 162 J 4

Période : 1603 - 1830

Fonds : Fonds de la Vicomté de Villemur (162 J)
Arrêt du Conseil d'État et extraits portant remise des titres à Charles Louis Auguste Fouquet, comte de Belle-Isle.

Cote : 162 J 9

Période : 1603 - 1830

Fonds : Fonds de la Vicomté de Villemur (162 J)
Droits domaniaux

Cote : 162 J 10-19

Période : 1603 - 1830

Fonds : Fonds de la Vicomté de Villemur (162 J)
Droits d'albergue pour une maison et une boucherie à Villemur.

Cote : 162 J 12

Période : 1603 - 1830

Fonds : Fonds de la Vicomté de Villemur (162 J)
TRAVAUX ET RÉPARATIONS

Cote : 162 J 21

Période : 1603 - 1830

Fonds : Fonds de la Vicomté de Villemur (162 J)
Inventaire des titres remis aux archives par Madame de Ménoire de Beaujeu concernant les titres de propriété de Guy de Ménoire de Beaujeu (2...

Cote : 162 J 32

Période : 1802 - 1830

Fonds : Fonds de la Vicomté de Villemur (162 J)
fructidor an XI (septembre 1803)-vendémiaire an XII (septembre-octobre 1803), 2 cahiers.

Cote : 162 J 42

Période : 1603 - 1830

Fonds : Fonds de la Vicomté de Villemur (162 J)
an XII, 7 cahiers

Cote : 162 J 43

Période : 1603 - 1830

Fonds : Fonds de la Vicomté de Villemur (162 J)
an XIII, 5 cahiers

Cote : 162 J 44

Période : 1603 - 1830

Fonds : Fonds de la Vicomté de Villemur (162 J)
Domaine de Saint-Maurice situé dans la plaine de Magnanac et appartenant à Monsieur de Saint-Maurice : plan légendé, 60 cm. × 89 cm.

Cote : 162 J 49

Fonds : Fonds de la Vicomté de Villemur (162 J)
Travaux et réparations

Cote : 162 J 5-7

Période : 1603 - 1830

Fonds : Fonds de la Vicomté de Villemur (162 J)
Remboursement par le roi à Charles Louis Auguste Fouquet, comte de Belle-Isle, des droits de justice engagés en exécution du contrat d'échan...

Cote : 162 J 10

Période : 1603 - 1830

Fonds : Fonds de la Vicomté de Villemur (162 J)
Estimations de la vicomté de Villemur, justice, droits et revenus : mémoires, procès-verbaux d'évaluation (1748, 1750, 1774).

Cote : 162 J 25

Période : 1603 - 1830

Fonds : Fonds de la Vicomté de Villemur (162 J)
Paiement de la cession d'une rente par Pierre Pruet au sieur de Lamosson, suite au contrat de vente établi avec François de Sere, seigneur d...

Cote : 162 J 26

Période : 1603 - 1830

Fonds : Fonds de la Vicomté de Villemur (162 J)
Bail établi par Constance Gabrielle Magdelaine de Moncet de Louraille, vicomtesse de Villemur à Vital Jouët, tonnelier.

Cote : 162 J 28

Période : 1603 - 1830

Fonds : Fonds de la Vicomté de Villemur (162 J)
Moulins

Cote : 162 J 29-30

Période : 1603 - 1830

Fonds : Fonds de la Vicomté de Villemur (162 J)
Forêts de Villemur, Montech, Buzet et de la Grésigne, droits et usages : extraits de titres, procès-verbal de remise des titres, arrêté de l...

Cote : 162 J 33

Période : 1603 - 1830

Fonds : Fonds de la Vicomté de Villemur (162 J)
Pétitions pour le dégrèvement d'impôt suite à la rupture de la chaussée des moulins du Pas et de La Tour situés sur la rivière du Tarn en 17...

Cote : 162 J 37

Période : 1797 - 1797

Fonds : Fonds de la Vicomté de Villemur (162 J)
Moulins et Isle Méjane

Cote : 162 J 40-46

Période : 1603 - 1830

Fonds : Fonds de la Vicomté de Villemur (162 J)
Bail consenti par Pierre Ponderoux, médecin à Rabastens d'Albigeois, à Jean Batut et Jean Malpel (1739, 1745).

Cote : 162 J 51

Période : 1603 - 1830

Fonds : Fonds de la Vicomté de Villemur (162 J)
Tableau d'assemblage, éch. 1/10000.

Cote : 7354 W 907

Période : 1954 - 1988

Fonds : 7354W

Bondigoux (Haute-Garonne, France)

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