Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Buzet-sur-Tarn (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Buzet-sur-Tarn (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Buzet-sur-Tarn (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Plans minutes de rénovation.

Cote : 7354 W 1294 - 1311

Période : 1935 - 1935

Fonds : 7354W
Tableau d'assemblage, éch. 1/10000.

Cote : 7354 W 1294

Période : 1935 - 1935

Fonds : 7354W
Section B, 2ème feuille, éch. 1/2500.

Cote : 7354 W 1298

Période : 1935 - 1935

Fonds : 7354W
Section C, 1ère feuille, éch. 1/2500.

Cote : 7354 W 1300

Période : 1935 - 1935

Fonds : 7354W
Section C, 3ème feuille, éch. 1/2500.

Cote : 7354 W 1302

Période : 1935 - 1935

Fonds : 7354W
Section F, éch.1/1000.

Cote : 7354 W 1310 - 1311

Période : 1935 - 1935

Fonds : 7354W
Plans minutes de conservation.

Cote : 7354 W 1312 - 1330

Période : 1935 - 1973

Fonds : 7354W
Section C.

Cote : 7354 W 1317 - 1321

Période : 1935 - 1988

Fonds : 7354W
Section C, 2ème feuille, éch. 1/2500.

Cote : 7354 W 1318

Période : 1935 - 1970

Fonds : 7354W
Section E, 2ème feuille, éch. 1/2500.

Cote : 7354 W 1325

Période : 1935 - 1988

Fonds : 7354W

Buzet-sur-Tarn (Haute-Garonne, France)

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