Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Buzet-sur-Tarn (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Buzet-sur-Tarn (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Buzet-sur-Tarn (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Buzet-sur-Tarn. Buzet-sur-Tarn.

Cote : 2747 W 374

Période : 1968 - 1968

Fonds : 2747 W
Buzet-sur-Tarn. Buzet-sur-Tarn.

Cote : 1925 W 392

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Buzet-sur-Tarn. Buzet-sur-Tarn.

Cote : 3455 W 384

Période : 1975 - 1975

Fonds : 3455 W
Bérat, Bessières, Blagnac, Bouloc, Boulogne-sur-Gesse, Bourg-Saint-Bernard, Boussens, Boutx, Brax, Bruguières, Le Burgaud, Buzet-sur-Tarn, C...

Cote : 7209 W 5

Période : 2001 - 2001

Fonds : 7209W
Boulogne-sur-Gesse à Calmont.

Cote : 2 Q 2 6

Période : 1906 - 1929

Fonds : Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
Buzet, Cardeilhac Buzet, Cardeilhac

Cote : 6820 W 14

Fonds : 6820 W
Buzet, monographie communale par Bruel, 1885.- 70 p. : ill. couleur ; 30 cm.

Cote : BH br 4° 330

Fonds : Monographies communales de la Haute Garonne
République française, préfecture de la Haute-Garonne, travaux communaux, adjudication, Castanet, réparation des écoles et de la salle de mai...

Cote : 2 O 113 6 (2)

Période : 1908 - 1908

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
République française, préfecture de la Haute-Garonne, chemins vicinaux, travaux communaux, adjudication, chemin de grande communication n°1 ...

Cote : 2 O 113 7 (11)

Période : 1909 - 1909

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
République française, préfecture de la Haute-Garonne, service vicinal, chemins vicinaux ordinaires, travaux communaux, adjudication : commun...

Cote : 2 O 273 8 (1)

Période : 1905 - 1905

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale

Buzet-sur-Tarn (Haute-Garonne, France)

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