Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Calmont (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Calmont (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Calmont (Occitanie, Haute-Garonne) - lieu habité

197 contenus liés

Passeport de Pierre Maury

Cote : 4 M 746/30

Période : 1861 - 1861

Fonds : Passeports pour l'étranger
Calmont. Calmont.

Cote : 2747 W 397

Période : 1968 - 1968

Fonds : 2747 W
Calmont. Calmont.

Cote : 1925 W 417

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Calmont. Calmont.

Cote : 3455 W 410

Période : 1975 - 1975

Fonds : 3455 W
Passeport de Pierre Maury

Cote : 4 M 742/65

Fonds : Passeports pour l'étranger
Calmont (Haute-Garonne) : pont de Calmont.

Cote : C 12200-1

Période : 1744 - 1744

Fonds : États de Languedoc
Calmont (Haute-Garonne) : pont de Calmont.

Cote : C 12200-2

Période : 1744 - 1782

Fonds : États de Languedoc
Bérat, Bessières, Blagnac, Bouloc, Boulogne-sur-Gesse, Bourg-Saint-Bernard, Boussens, Boutx, Brax, Bruguières, Le Burgaud, Buzet-sur-Tarn, C...

Cote : 7209 W 5

Période : 2001 - 2001

Fonds : 7209W
Jurés-Jurys.

Cote : 4 U 24 133

Période : 1957 - 1958

Fonds : Justice de paix du canton de Nailloux
Calmont : les églises Saint-Saturnin et de la Rédemption

Cote : 86 FI DK 419 - 427

Fonds : Fonds Réginald Sorbara sur les églises et chapelles de la Haute-Garonne (86 Fi / 1 J 1998)

Calmont (Haute-Garonne, France)

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