Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clermont-le-Fort (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Clermont-le-Fort (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Clermont-le-Fort (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Clermont-le-Fort. Clermont-le-Fort.

Cote : 3455 W 332

Période : 1975 - 1975

Fonds : 3455 W
Clermont-le-Fort : le bac sur l'Ariège. - 17 avril 1911. - Photographie

Cote : 23 FI 232

Période : 1900 - 1925

Fonds : Plaques de verre et tirages papier sur toute la France
Voirie départementale : marché, CD68E construction d'un ouvrage sur l'Ariège à Clermont-le-Fort. Voirie départementale : marché, CD68E const...

Cote : 5203 W 339

Période : 1945 - 1979

Fonds : 5203W
Paroisses des communes de Cintegabelle à Drudas. 1894-1906 Cintegabelle (1894-1904, 1906), annexe de Tramesaigues (1897-1906) ; Clarac (1895...

Cote : 5 V 10

Période : 1894 - 1906

Fonds : Fabriques
Clermont, monographie communale par Hortal, 1885.- 31 p. : ill. noir et blanc ; 30 cm.

Cote : BH br 4° 217

Fonds : Monographies communales de la Haute Garonne
Commune de Venerque. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, 22 thermidor-1806, 10 novembre (à la suite : ordonnance...

Cote : 1 NUM AC 4816

Fonds : Archives communales numérisées, communes Q à V
Pierre Debeaux : architecte DPLG

Cote : 189 J 1 - 56

Période : 1944 - 2003

Fonds : Fonds Pierre Debeaux
Projets pilotes

Cote : 189 J 1 - 10

Période : 1944 - 2003

Fonds : Fonds Pierre Debeaux
Écoles maternelles de Toulouse : Port-Garaud, Fer-à-Cheval, Fabre. Maitre d'œuvre : Roger Brunerie, architecte en chef de la ville de Toulou...

Cote : 189 J 1 - 3 / 189 J 119 - 120

Période : 1944 - 2003

Fonds : Fonds Pierre Debeaux
Groupe scolaire filles-garçons du Fer-à-Cheval, rue Sainte-Lucie : projet d'extension. Plan de masse, plans au sol, coupes, façades, plan de...

Cote : 189 J 2

Période : 1951 - 1956

Fonds : Fonds Pierre Debeaux

Clermont-le-Fort (Haute-Garonne, France)

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