Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cox (Haute-Garonne, France)

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Cox (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Cox (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Cox. Cox.

Cote : 1925 W 312

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Bellegarde-Sainte-Marie ; Bellesserre , Brax ; Brignemont ; Le Burgaud ; Cabanac-Séguenville ; Cadours ; Le Castéra ; Caubiac ; Cox ; Drudas...

Cote : 5980 W 507

Période : 1983 - 1983

Fonds : 5980W
Arrondissement de Toulouse,cantons de Castanet-Tolosan, Cazères, Fronton, Lanta et Cadours.

Cote : 3 M 197

Période : 1934 - 1934

Fonds : Plébiscites et élections
Bragayrac (1866-1886) ; Brax (1846) ; Brignemont (1871) ; Bruguières (1838) ; Burgaud (Le)(1876-1905) ; Cabanac, annexe de Séguenville (1840...

Cote : 5 V 48

Période : 1828 - 1906

Fonds : Fabriques
Aucamville (1809) ; Aussonne (1822) ; Auzeville-Tolosane (1806-1809) ; Azas (1803-1808) ; Balma (1803-1808) ; Bazus (1803-1807 ; 1809) ; Bea...

Cote : 5 V 67

Période : 1763 - 1822

Fonds : Fabriques
Cierp-Gaud : différend entre la fabrique et le maire au sujet du budget (1881) ; Clarac : différend au sujet du budget (1893), révocation du...

Cote : 5 V 100

Période : 1844 - 1894

Fonds : Fabriques
Finances de la commune et contributions.

Cote : 2 O 156 1-2

Période : 1800 - 1940

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Charges et revenus. - Taxes et droits, droit de place, tarifs (1871-1879), adjudications (1879-1882), contrôles et observations (1904-1917) ...

Cote : 2 O 156 2

Période : 1871 - 1932

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Biens communaux. - État des biens et revenus (an XI-1806). Exploitation des biens, coupe de bois (1893), mise à ferme des biens de l'ancienn...

Cote : 2 O 156 7

Période : 1802 - 1931

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale
Police. - Police locale, démolition d'un mur mitoyen à une place publique (1896), bal de mardi-gras, fête patronale et célébration du 14 jui...

Cote : 2 O 156 9

Période : 1896 - 1928

Fonds : Communes en C, dossiers d'administration communale

Cox (Haute-Garonne, France)

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