Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gensac-sur-Garonne (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Gensac-sur-Garonne (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Gensac-sur-Garonne (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

Affiner votre recherche :

78 contenus liés

Gensac-sur-Garonne. Gensac-sur-Garonne.

Cote : 3455 W 82

Période : 1975 - 1975

Fonds : 3455 W
Commune de Gensac-sur-Garonne. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1893, 6 août-1903, 29 janvier

Cote : 1 NUM AC 1754

Fonds : Archives communales numérisées, communes D à L
Communes D à L

Cote : 1 V 20

Période : 1802 - 1809

Fonds : Personnel du culte catholique
Tableau d'assemblage, éch. 1/10000.

Cote : 3 P 2419

Période : 1823 - 1823

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
Section A du Village, 1ère feuille, éch. 1/2500.

Cote : 3 P 2420

Période : 1823 - 1823

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
Section B du Cros, 2ème feuille, éch. 1/2500.

Cote : 3 P 2423

Période : 1823 - 1823

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
Section C de Mouchés, 2ème feuille, éch. 1/2500.

Cote : 3 P 2426

Période : 1823 - 1823

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
Martres-Tolosane, Palaminy, Cazères, Gensac-sur-Garonne : n° 54-61. Martres-Tolosane, Palaminy, Cazères, Gensac-sur-Garonne : n° 54-61.

Cote : 7517 W 1

Période : 1980 - 2000

Fonds : 7517W
La conversion de saint Paul (tableau). - Photographie

Cote : 18 FI 31219 1

Fonds : Antiquités et objets d'art
Gensac-sur-Garonne.

Cote : 8368 W 121

Période : 1909 - 1987

Fonds : 8368W

Gensac-sur-Garonne (Haute-Garonne, France)

78 contenus liés

Liens