Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Cabanac-Séguenville (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Cabanac-Séguenville (Occitanie, Haute-Garonne) - lieu habité

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Cabanac-Séguenville. Cabanac-Séguenville.

Cote : 1989 W 48

Période : 1954 - 1954

Fonds : 1989 W
Cabanac-Séguenville. Cabanac-Séguenville.

Cote : 2747 W 290

Période : 1968 - 1968

Fonds : 2747 W
Cabanac-Séguenville. Cabanac-Séguenville.

Cote : 1925 W 308

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Cabanac-Séguenville, archives communales Cabanac-Séguenville, archives communales

Fonds : Archives communales
Cabanac-Séguenville

Cote : 84 FI 722

Fonds : Photographies contemporaines de la Haute-Garonne (opérations Rephotographions la Haute-Garonne 2017-2023)
La Haute-Garonne. 1735. Cabanac : l'église. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 22 mars...

Cote : 26 FI 31 1404

Fonds : Photographies contemporaines de la Haute-Garonne (opérations Rephotographions la Haute-Garonne 2017-2023)
Tableau d'assemblage, éch. 1/10000.

Cote : 3 P 1328

Période : 1839 - 1839

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
Section A, tableau d'assemblage, éch. 1/4000.

Cote : 3 P 1329

Période : 1839 - 1839

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
Section A de Séguenville, 3ème feuille, éch. 1/2000.

Cote : 3 P 1332

Période : 1839 - 1839

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
La Haute-Garonne. 1737. Ségrenville [i.e. Séguenville], commune de Cabanac : le château. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF ...

Cote : 26 FI 31 1407

Période : 1900 - 1960

Fonds : Haute-Garonne (fonds photographique Labouche)

Cabanac-Séguenville (Haute-Garonne, France)

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