Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Loudet (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Loudet (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Loudet (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Loudet. Loudet.

Cote : 1925 W 230

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Passeport de Jacques Fourmont

Cote : 4 M 735/912

Fonds : Passeports pour l'étranger
Commune de Loudet, [monument aux morts, élévation]. [Dupuy]. 14 juillet 1921. Ech. 0,10 p.m.

Cote : 2 O 305 4 (3)

Période : 1921 - 1921

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Commune de Loudet, plan synoptique des parcelles à affermer situées aux quartiers de Goutillon, Garros, Barrail et Pépinière. 22 novembre 19...

Cote : 2 O 305 5 (7)

Période : 1925 - 1925

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Paroisses des communes de Lécussan à Lux. 1894-1906 Lécussan (1894-1895, 1898-1906) ; Lège (1894-1906) ; Léguevin (1894-1905) ; Lespinasse (...

Cote : 5 V 18

Période : 1894 - 1906

Fonds : Fabriques
Loudet, archives communales Loudet, archives communales

Fonds : Archives communales
Administration de la communauté Administration de la communauté

Cote : 6 B 2 3

Période : 1738 - 1789

Fonds : Sénéchaussée de Nébouzan, siège royal de Saint-Gaudens
Arrondissement de Saint-Gaudens, communes des cantons d'Aspet, Barbazan, Montréjeau.

Cote : 3 M 233

Période : 1934 - 1934

Fonds : Plébiscites et élections
Etat à O.

Cote : 5904 W 754

Période : 1935 - 1974

Fonds : 5904W
P à Z, et comptes supprimés.

Cote : 5904 W 755

Période : 1935 - 1974

Fonds : 5904W

Loudet (Haute-Garonne, France)

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