Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Fousseret (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Le Fousseret (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Le Fousseret (Occitanie, Haute-Garonne) - lieu habité

707 contenus liés

Fousseret (Le). Fousseret (Le).

Cote : 2747 W 40

Période : 1968 - 1968

Fonds : 2747 W
Fousseret (Le). Fousseret (Le).

Cote : 1925 W 44

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Fousseret (Le). Fousseret (Le).

Cote : 1989 W 7

Période : 1954 - 1954

Fonds : 1989 W
Fousseret (Le). Fousseret (Le).

Cote : 3455 W 37

Période : 1975 - 1975

Fonds : 3455 W
Fousseret (Le)

Cote : OBJ 3312/7

Période : 1914 - 1918

Fonds : Etats des inventaires des collections des objets du Musée d'histoire contemporaine (La contemporaine)
MARTIN, Jean Baptiste

Cote : V/1/360

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
LAMOUROUS, Jean Louis

Cote : V/1/390

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756
NAVES, Jean Bernard

Cote : V/1/394

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
LASSERRE, Pierre

Cote : V/1/406

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762
NAVES, Jean Joseph

Cote : V/1/409

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762

Le Fousseret (Haute-Garonne, France)

707 contenus liés

Liens