Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inde

Source :

GeoNames : Inde

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Empire britannique. Inde

Cote : CP/06375

Période : 1914 - 1918

Fonds : Etats des inventaires des collections du Musée de La contemporaine
Angleterre

Cote : 1

Période : 1918 - 1918

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds du Bureau d'études de la presse étrangère « Cartons Verts » Allemagne (1918)
Interchurch coordination committee for development projects (ICCO) : financement de projets au Mali , Inde , Haute-Volta , Cap-Vert , Angola...

Cote : 3E17/4

Période : 1976 - 1980

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade
Projet Tsiganes

Cote : 9A6/5

Période : 1980 - 1981

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade
08/1988-12/1990

Cote : F/DELTA/2014/2/258

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
09/1990-06/1991

Cote : F/DELTA/2014/2/259

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
02/1993-03/1995

Cote : F/DELTA/2014/2/261

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
Inde , Bangladesh , Pakistan

Cote : F/DELTA/2014/3/52

Période : 1975 - 1994

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
Inde à Israël

Cote : AG/5(2)/124

Période : 1969 - 1974

Fonds : Archives de Georges Pompidou, président de la République (1969-1974), et de ses collaborateurs
11 octobre-22 décembre 1971

Cote : AG/5(2)/726

Période : 1969 - 1974

Fonds : Archives de Georges Pompidou, président de la République (1969-1974), et de ses collaborateurs

Inde

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