Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inde

Source :

GeoNames : Inde

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Établissements français dans l'Inde

Cote : 1 AFFECO 299 à 306, 755 à 760, 762 à 768

Période : 1946 - 1958

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
Zone franc

Cote : 1 AFFECO 755, 762

Période : 1950 - 1954

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
Problèmes de change

Cote : 1 AFFECO 755

Période : 1950 - 1952

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
Relations financières entre la zone franc et les anciens établissements français

Cote : 1 AFFECO 762

Période : 1951 - 1954

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
Commerce de l'or

Cote : 1 AFFECO 756

Période : 1950 - 1953

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
Entreprises étrangères

Cote : 1 AFFECO 757 à 759

Période : 1948 - 1958

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
Installation à Pondichéry de l'Union commercial bank

Cote : 1 AFFECO 758

Période : 1948 - 1950

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
Usines anglo-french textiles

Cote : 1 AFFECO 757

Période : 1952 - 1952

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
Recours de la « Bullion exchange Trading Cie » contre les établissements français

Cote : 1 AFFECO 759

Période : 1953 - 1958

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
Situation économique et financière

Cote : 1 AFFECO 760, 765 à 766

Période : 1950 - 1954

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964

Inde

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