Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arcizac-ez-Angles (Hautes-Pyrénées, France)

Source :

GeoNames :
Arcizac-ez-Angles (Occitanie, Hautes-Pyrénées) - commune
Arcizac-ez-Angles (Occitanie,Hautes-Pyrénées) - lieu habité

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Archives antérieures à 1790

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arcizac-ez-Angles (1622-1975)
Livre terrier d'Arcizac-ez-Angles par Pierre Pourtant, arpenteur, 1714, 58 pages.

Cote : 20 E DEPOT 1

Période : 1714 - 1714

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arcizac-ez-Angles (1622-1975)
Registres paroissiaux

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arcizac-ez-Angles (1622-1975)
Arcizac-ez-Angles et Lanso, baptêmes (1687-1704), mariages (1687, 1689, 1693, 1695, 1699-1703) et sépultures (1687-1704).

Cote : 20 E DEPOT 3

Période : 1687 - 1704

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arcizac-ez-Angles (1622-1975)
1850-1881.

Cote : 20 E DEPOT 5

Période : 1850 - 1881

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arcizac-ez-Angles (1622-1975)
Agriculture

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arcizac-ez-Angles (1622-1975)
Céréales, blé, campagne agricole, enquête agricole, déclaration de récoltes, livraison : bulletin récapitulatif communal, état, liste des pr...

Cote : 20 E DEPOT 21

Période : 1935 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arcizac-ez-Angles (1622-1975)
Pommes de terre, ravitaillement, imposition : instructions, volant d'ordre de livraison.

Cote : 20 E DEPOT 22

Période : 1941 - 1941

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arcizac-ez-Angles (1622-1975)
Chaussures, coupons d'achat, demande, distribution.

Cote : 20 E DEPOT 24

Période : 1941 - 1944

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arcizac-ez-Angles (1622-1975)
Essence : bordereau des tickets (s.d.) ; charbon, autorisation d'approvisionnement (1941).

Cote : 20 E DEPOT 25

Période : 1941 - 1941

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arcizac-ez-Angles (1622-1975)
Travail

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arcizac-ez-Angles (1622-1975)
Contributions, administrations financières

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arcizac-ez-Angles (1622-1975)
Impôts directs

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arcizac-ez-Angles (1622-1975)
Contributions directes : copie de la matrice générale.

Cote : 20 E DEPOT 27

Période : 1942 - 1946

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arcizac-ez-Angles (1622-1975)
Chemins vicinaux, taxe des prestations en nature : avertissement.

Cote : 20 E DEPOT 29

Période : 1928 - 1928

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arcizac-ez-Angles (1622-1975)
Affaires militaires

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arcizac-ez-Angles (1622-1975)
Mesures d'exception et faits de guerre

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arcizac-ez-Angles (1622-1975)
Police locale

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arcizac-ez-Angles (1622-1975)
Personnel municipal

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arcizac-ez-Angles (1622-1975)
Receveur municipal, indemnité de gestion.

Cote : 20 E DEPOT 34

Période : 1959 - 1959

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arcizac-ez-Angles (1622-1975)
Edifices communaux, monuments et établissements publics

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arcizac-ez-Angles (1622-1975)
Edifices du culte et cimetières

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arcizac-ez-Angles (1622-1975)
Ecole, réfection et remise en état.

Cote : 20 E DEPOT 39

Période : 1952 - 1952

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arcizac-ez-Angles (1622-1975)
Fabrique, demande de secours à la commune (1888) ; traitement du vicaire (1869).

Cote : 20 E DEPOT 17

Période : 1869 - 1888

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arcizac-ez-Angles (1622-1975)
Instruction publique

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arcizac-ez-Angles (1622-1975)

Arcizac-ez-Angles (Hautes-Pyrénées, France)

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