Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Forgues (Haute-Garonne, France)

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GeoNames :
Forgues (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Forgues (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Paroisses des communes de Fenouillet à Fronsac. 1894-1906 Fenouillet (1896-1899, 1902,1905) ; Figarol (1894-1895, 1898, 1900-1905) ; Flouren...

Cote : 5 V 12

Période : 1894 - 1906

Fonds : Fabriques
Fabas (1848-1849) ; Fontenilles (1853-1854) ; Forgues (1854) ; Fousseret (Le) (1835-1842) ; Franquevieille (1871-1872) ; Fréchet (Le) (1896)...

Cote : 5 V 57

Période : 1793 - 1896

Fonds : Fabriques
Arrondissement de Toulouse, cantons d'Auterive, Carbonne, Cazères, Cintegabelle, Rieumes, Rieux, Saint-Lys.

Cote : 3 M 202

Période : 1937 - 1937

Fonds : Plébiscites et élections
Forgues.

Cote : 5904 W 493

Période : 1946 - 1974

Fonds : 5904W
La Haute-Garonne. 869. Forgues, près Rieumes : l'église / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, ...

Cote : 26 FI 31 736

Fonds : Photographies contemporaines de la Haute-Garonne (opérations Rephotographions la Haute-Garonne 2017-2023)
L'église / Stéphanie Léal photographe. - 2 novembre 2020. - Photographie numérique

Cote : 84 FI 1207

Fonds : Photographies contemporaines de la Haute-Garonne (opérations Rephotographions la Haute-Garonne 2017-2023)
Contributions, imposition extraordinaire (1850-1852). Charges et revenus, paiement d'honoraires (1878-1890), emprunt (1886).

Cote : 2 O 189 2

Période : 1850 - 1890

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1849-1852) ; réclamations d'Auguste Soulé concernant la délivrance d'un ext...

Cote : 2 O 189 3

Période : 1849 - 1937

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Caragoudes et Maureville, 1816. - Caragoudes, 7 octobre 1817. - Cassagne et Marsoulas, 28 juillet 1817. - Castanet et Pechabou : protestatio...

Cote : 1 M 260

Fonds : Circonscriptions administratives
La Haute-Garonne. 869. Forgues, près Rieumes : l'église / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, ...

Cote : 26 FI 31 736

Période : 1900 - 1960

Fonds : Haute-Garonne (fonds photographique Labouche)

Forgues (Haute-Garonne, France)

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