Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Simorre (Gers, France)

Source :

GeoNames :
Simorre (Occitanie, Gers) - commune
Simorre (Occitanie,Gers) - lieu habité

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Passeport de Barthélemy Abadie

Cote : 4 M 761/206

Période : 1872 - 1872

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Cerocy Maupas

Cote : 4 M 740/1106

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de François Dupuy

Cote : 4 M 738/739

Fonds : Passeports pour l'étranger
SONVILLE, Jean Baptiste François de

Cote : V/1/340

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
BRANDELAC DE LA BARTHE, Pierre

Cote : V/1/492

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
ROGER, Jean Pierre

Cote : V/1/526

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1786-1787
1783-1843.

Cote : 3 E 10440

Période : 1783 - 1843

Fonds : Archives notariales du Gers
Minutes.

Cote : 3 E 2470 - 2480, 2569, 3437

Période : 1640 - 1694

Fonds : Archives notariales du Gers
1640-1643.

Cote : 3 E 2470

Période : 1640 - 1643

Fonds : Archives notariales du Gers
1650-1654.

Cote : 3 E 2472

Période : 1650 - 1654

Fonds : Archives notariales du Gers

Simorre (Gers, France)

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