Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Salvetat-Saint-Gilles (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
La Salvetat-Saint-Gilles (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
La Salvetat-Saint-Gilles (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Salvetat-Saint-Gilles (La). Salvetat-Saint-Gilles (La).

Cote : 3455 W 381

Période : 1975 - 1975

Fonds : 3455 W
La Salvetat-Saint-Gilles.

Cote : 5904 W 1272 - 1274

Période : 1939 - 1974

Fonds : 5904W
La Salvetat-Saint-Gilles.

Cote : 5904 W 4589 - 4590, 4594-4595

Période : 1939 - 1981

Fonds : 5904W
Section A, éch. 1/2500.

Cote : 5904 W 4590

Période : 1980 - 1980

Fonds : 5904W
Tabeau d'assemblage, éch. 1/10000.

Cote : 3 P 4709

Période : 1832 - 1832

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
Section A de las Barracques, 2ème feuille, éch. 1/2500.

Cote : 3 P 4711

Période : 1832 - 1832

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
Section B du Village, 1ère feuille, éch. 1/2500.

Cote : 3 P 4712

Période : 1832 - 1832

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
La Haute-Garonne. 750. La Salvetat[-Saint-Gilles] : route de Fontenille et les barraques [i.e. Fontenilles et les baraques]. - Toulouse : ph...

Cote : 26 FI 31 641

Période : 1900 - 1960

Fonds : Haute-Garonne (catalogue des cartes postales Labouche)
1975-1976.

Cote : 5980 W 443

Période : 1975 - 1976

Fonds : 5980W
La Salvetat-Saint-Gilles ; Thil ; Vignaux.

Cote : 5980 W 525

Période : 1983 - 1983

Fonds : 5980W

La Salvetat-Saint-Gilles (Haute-Garonne, France)

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