Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sédeilhac (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Sédeilhac (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Sédeilhac (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Sédeilhac Sédeilhac

Cote : 2747 W 212

Période : 1968 - 1968

Fonds : 2747 W
Sédeilhac Sédeilhac

Cote : 1925 W 232

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Sédeilhac Sédeilhac

Cote : 3455 W 226

Période : 1975 - 1975

Fonds : 3455 W
Passeport de Pierre Lay

Cote : 4 M 752/588

Période : 1867 - 1867

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Jean François Picot

Cote : 4 M 725/242

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Jean Picot

Cote : 4 M 725/312

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Jean Pierre Portal

Cote : 4 M 749/496

Période : 1864 - 1864

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Etienne Solle

Cote : 4 M 750/544

Période : 1865 - 1865

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de François Daunes

Cote : 4 M 702/93

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Jean François Daunes

Cote : 4 M 699/104

Fonds : Passeports pour l'étranger

Sédeilhac (Haute-Garonne, France)

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