Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Plagnole (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Plagnole (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Plagnole (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Cantons de Rieumes, Rieux, Saint-Lys.

Cote : 3 M 133

Période : 1924 - 1924

Fonds : Plébiscites et élections
Commune de Plagnole, construction d'une école communale mixte, élévations du coté nord et du coté du midi, plans du rez-de-chaussée et du 1e...

Cote : 2 O 423 5 (2)

Période : 1892 - 1892

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
Biens communaux.

Cote : 2 O 423 6

Période : 1805 - 1936

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
Plagnole, monographie communale par Laurens, 1885.- 9 p. : ill. noir et blanc ; 30 cm.

Cote : BH br 4° 429

Fonds : Monographies communales de la Haute Garonne
Commune de Plagnole. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1884, 17 février-1901, 11 août

Cote : 1 NUM AC 5988

Fonds : Archives communales numérisées, communes M à P
Plagnole.

Cote : 5904 W 999

Période : 1947 - 1974

Fonds : 5904W
Communes M à P

Cote : 1 V 21

Période : 1802 - 1809

Fonds : Personnel du culte catholique
Section A des Boulbènes, 2ème feuille, éch. 1/2500.

Cote : 3 P 3943

Période : 1830 - 1830

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
Section B du Terre-Fort, 2ème feuille, 1/2500.

Cote : 3 P 3946

Période : 1830 - 1830

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
1999, Bérat. - Club Pharmuka d'Anesthésiologie et réanimation Midi-Pyrénées. Carbonne. - Centre de loisirs Sac à Malices. Cintegabelle. - L'...

Cote : 6846 W 27

Période : 1894 - 2004

Fonds : 6846 W

Plagnole (Haute-Garonne, France)

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