Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Garac (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Garac (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Garac (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Bellegarde-Sainte-Marie ; Bellesserre , Brax ; Brignemont ; Le Burgaud ; Cabanac-Séguenville ; Cadours ; Le Castéra ; Caubiac ; Cox ; Drudas...

Cote : 5980 W 507

Période : 1983 - 1983

Fonds : 5980W
La Haute-Garonne. 1732. Garac : l'église. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911]. - Carte postale

Cote : 26 FI 31 1403

Période : 1900 - 1960

Fonds : Haute-Garonne (catalogue des cartes postales Labouche)
Arrondissement de Toulouse,cantons de Castanet-Tolosan, Cazères, Fronton, Lanta et Cadours.

Cote : 3 M 197

Période : 1934 - 1934

Fonds : Plébiscites et élections
Garac

Cote : 3 M 712

Période : 1831 - 1935

Fonds : Plébiscites et élections
Garac

Cote : 2 O 209 1-10

Période : 1800 - 1940

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Comptabilité.

Cote : 2 O 209 1-3

Période : 1800 - 1940

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
an IX-1889

Cote : 2 O 209 1

Période : 1800 - 1889

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Compte administratif, contrôle (1840) ; budget, dépenses obligatoires, observation (1847-1849), mise en demeure de vote (1918-1919).

Cote : 2 O 209 3

Période : 1840 - 1919

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1834) ; réclamations de divers habitants au sujet de la propriété de terrai...

Cote : 2 O 209 5

Période : 1834 - 1934

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Presbytère [et église] de Garac, plan géométral. Auguste Delort, architecte de Saint-Aubin. 17 septembre 1858. Ech. 0,01 p.m.

Cote : 2 O 209 7 (2)

Période : 1858 - 1858

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale

Garac (Haute-Garonne, France)

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