Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gargas (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Gargas (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Gargas (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Types de mâchoires d’ours taillées par l’homme. Tirés des collections F. Garrigou et Reignault. Grotte de Gargas (Haute-Garonne)

Cote : 167

Période : 1820 - 1909

Fonds : Archives de la Société d'Anthropologie de Paris. Deuxième partie
CLAVERIE, Bertrand

Cote : V/1/413

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762
Gargas.

Cote : 3 P 9505

Période : 1818 - 1818

Fonds : Circonscription fiscale de Colomiers
Arrondissement de Toulouse,cantons de Castanet-Tolosan, Cazères, Fronton, Lanta et Cadours.

Cote : 3 M 197

Période : 1934 - 1934

Fonds : Plébiscites et élections
Gargas

Cote : 2 O 211 1-9

Période : 1800 - 1940

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
an IX-1880

Cote : 2 O 211 1

Période : 1800 - 1880

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Charges et revenus. - Dette, paiement.

Cote : 2 O 211 3

Période : 1894 - 1894

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Bâtiments communaux. Églises, ancienne église, proposition de reconstruction de la chapelle Sainte-Marguerite par un particulier (1817-1818)...

Cote : 2 O 211 6

Période : 1817 - 1933

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Double de l'affiche cotée 2 O 211 6 (1).

Cote : 2 O 211 6 (2)

Période : 1817 - 1933

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Biens communaux. - État des biens et revenus (an XIV). Transactions immobilières, aliénation de l'ancien fossé de la ville (1809-1810), de c...

Cote : 2 O 211 7

Période : 1805 - 1931

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
[Commune de Gargas], plan des lieux où se trouvent les portions de terrain que la commune veut céder à Bolo Barthélemy, Lafon François, Delm...

Cote : 2 O 211 7 (1)

Période : 1872 - 1872

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Paroisses des communes de Frontignan-de-Comminges à Gémil. 1894-1906 Frontignan-de-Comminges (1898-1906) ; Fronton (1894-1906) ; Frouzins (1...

Cote : 5 V 13

Période : 1894 - 1906

Fonds : Fabriques
Gardouch (1876-1877) ; Gargas (1883) ; Garidech (1803-1871) ; Gauré (1868-1895) ; Gensac-de-Boulogne (1881-1886) ; Gensac-sur-Garonne (1863)...

Cote : 5 V 74

Période : 1803 - 1896

Fonds : Fabriques
Tableau d'assemblage, sans éch..

Cote : 5904 W 3163

Période : 1932 - 1932

Fonds : 5904W
Gargas Gargas

Cote : 3 E Etudes Gargas

Période : 1337 - 1953

Fonds : Notaires
Frouzins à Gaud.

Cote : 2 Q 2 11

Période : 1906 - 1930

Fonds : Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
Section A de Lasbordes, 2ème feuille, éch. 1/2500.

Cote : 3 P 2378

Période : 1819 - 1819

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
Section B du Village, 2ème feuille, éch. 1/2500.

Cote : 3 P 2380

Période : 1819 - 1819

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
Gargas.

Cote : 5980 W 276

Période : 1975 - 1979

Fonds : 5980W
Fousseret (Le) à Gargas.

Cote : 8 M 73

Période : 1802 - 1905

Fonds : Commerce
Fronsac. Carte, échelle 1/80 000.

Cote : 8 M 73 (2)

Période : 1802 - 1905

Fonds : Commerce
Commune de Gargas. 1 G 5 : muancier, 1809-[1816]

Cote : 1 NUM AC 4789

Fonds : Archives communales numérisées, communes D à L
Département des tailles et brouillons annexes.

Cote : 1 E 1867

Période : 1600 - 1699

Fonds : Archives communales numérisées, communes D à L
Gargas. Gargas.

Cote : 1925 W 348

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Gargas.

Cote : 5904 W 547 - 548

Période : 1932 - 1974

Fonds : 5904W