Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montégut-Lauragais (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Montégut-Lauragais (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Montégut-Lauragais (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Montégut-Lauragais. Montégut-Lauragais.

Cote : 1925 W 426

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Montégut-Lauragais. Montégut-Lauragais.

Cote : 2747 W 407

Période : 1968 - 1968

Fonds : 2747 W
Montégut-Lauragais, monographie communale par Boué, 1885.- 61 p. : ill. couleur ; 30 cm.

Cote : BH br 4° 415

Fonds : Monographies communales de la Haute Garonne
Commune de Montégut-Lauragais. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1893, 19 février-1916, 17 septembre

Cote : 1 NUM AC 1864

Fonds : Archives communales numérisées, communes M à P
Commune de Montégut-Lauragais. 1 G 6 : document cadastral, matrice foncière de l'an V-[1829]

Cote : 1 NUM AC 1868

Fonds : Archives communales numérisées, communes M à P
Montégut-Lauragais.

Cote : 5904 W 868 - 869

Période : 1933 - 1974

Fonds : 5904W
Montégut-Lauragais

Cote : 2 O 371 1 - 6

Période : 1801 - 1940

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Administration générale.

Cote : 2 O 371 2

Période : 1885 - 1933

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Commune de Montégut, presbytère actuel, façade sur le jardin, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Bordes, architecte. 14 mai 18...

Cote : 2 O 371 3 (2)

Période : 1879 - 1879

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Cimetière.

Cote : 2 O 371 5

Période : 1878 - 1939

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale

Montégut-Lauragais (Haute-Garonne, France)

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