Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Hilaire (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Hilaire (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Saint-Hilaire (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

Affiner votre recherche :

73 contenus liés

Saint-Hilaire. Saint-Hilaire.

Cote : 1925 W 73

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Saint-Cézert à Saint- Hilaire.

Cote : 2 Q 2 24

Période : 1906 - 1935

Fonds : Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
Sœurs de Saint-Joseph (Sainte-Foy-de-Peyrolières). Demande d'autorisation pour les établissements de Sainte-Foy-de-Peyrolières, Capens, Fons...

Cote : 6 V 25

Période : 1901 - 1914

Fonds : Clergé catholique régulier
La Haute-Garonne. 1104. Saint-Hilaire, près Muret : intérieur du village. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911...

Cote : 26 FI 31 901

Période : 1900 - 1960

Fonds : Haute-Garonne (catalogue des cartes postales Labouche)
La Haute-Garonne. 1105. Saint-Hilaire, près Muret : route de Muret et clocher. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, ...

Cote : 26 FI 31 902

Période : 1900 - 1960

Fonds : Haute-Garonne (catalogue des cartes postales Labouche)
La Haute-Garonne. 1106. Saint-Hilaire, près Muret : la halle et l'église. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911...

Cote : 26 FI 31 903

Période : 1900 - 1960

Fonds : Haute-Garonne (catalogue des cartes postales Labouche)
Labastide-Beauvoir et Varennes, 1816-1817. - Labastide-Saint-Sernin : vœux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Labastidette et Sain...

Cote : 1 M 261

Fonds : Circonscriptions administratives
Saint-Hilaire

Cote : 3 M 422

Période : 1831 - 1935

Fonds : Plébiscites et élections
Cantons de Le Fousseret, Montesquieu-Volvestre, Muret

Cote : 3 M 132

Période : 1924 - 1924

Fonds : Plébiscites et élections
Arrondissement de Muret, canton de Muret.

Cote : 3 M 174

Période : 1922 - 1922

Fonds : Plébiscites et élections

Saint-Hilaire (Haute-Garonne, France)

73 contenus liés

Liens