Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Narbonne (Aude, France)

Source :

GeoNames :
Narbonne (Occitanie, Aude) - commune
Narbonne (Occitanie, Aude) - lieu habité

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Affaire Heurley à Narbonne, Affaire Pelligrini à Avignon, Affaire Lafond à Aubagne, Affaire Bossy contre Sogeac à Aix-en-Provence, Affaire S...

Cote : 122 J 59

Période : 1979 - 1979

Fonds : Fonds Chabanne (1945-1996)
Antonin contre Janmet, Poncet contre La Sapinéde, Chambre de commerce de Narbonne contre S.A. Emile André, Taillefer contre Durance, Menadi ...

Cote : 122 J 623

Période : 1980 - 1980

Fonds : Fonds Chabanne (1945-1996)
Hôtel d'Entraigues à Uzès, Affaire Leclerc à Mende, Affaire Courant Frischlander à Narbonne

Cote : 122 J 82

Période : 1982 - 1982

Fonds : Fonds Chabanne (1945-1996)
Société des Téléphériques de la Grande-Motte à Tignes (Val-Claret), Affaire Bastide contre Saury, Résidence Enclos Péclet à Narbonne, Coprop...

Cote : 122 J 49

Période : 1987 - 1987

Fonds : Fonds Chabanne (1945-1996)
Supermarché

Cote : 122 J 1459

Période : 1969 - 1969

Fonds : Fonds Chabanne (1945-1996)
Complexe Routier International

Cote : 122 J 1570

Période : 1976 - 1976

Fonds : Fonds Chabanne (1945-1996)
Gendarmerie

Cote : 122 J 1581

Période : 1981 - 1981

Fonds : Fonds Chabanne (1945-1996)
Diverses constructions

Cote : 122 J 169

Période : 1985 - 1985

Fonds : Fonds Chabanne (1945-1996)
Session 1603-1604 (11 décembre 1603 - 19 janvier 1604), tenue à Carcassonne pour l'année fiscale 1604 ; session 1604 (16 novembre - 11 décem...

Cote : C 7033

Période : 1603 - 1609

Fonds : États de Languedoc
Session 1693 (18 novembre 1693 - 23 janvier 1694), tenue à Narbonne pour l'année fiscale 1694.

Cote : C 7271

Période : 1693 - 1694

Fonds : États de Languedoc

Narbonne (Aude, France)

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