Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Avenue de Muret

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GeoNames : Toulouse (Occitanie, Haute-Garonne)

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Ecole normale d'institutrices.

Cote : 4 N 236-237

Période : 1881 - 1937

Fonds : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture.
Acte d’acquisition d’un terrain situé à Toulouse, avenue de Muret. Construction des bâtiments de l’École normale. Devis résumé des diverses ...

Cote : 4 N 236

Période : 1881 - 1885

Fonds : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture.
Station de pisciculture. - Dossier d'acquisition d'un immeuble au n° 7, avenue de Muret à Toulouse, budget. Station de pisciculture. - Dossi...

Cote : 2559 W 75

Période : 1890 - 1960

Fonds : 2559 W
Hospitalières. Sœurs de Notre-Dame de l'Espérance (Bordeaux, Gironde). Demande d'autorisation pour les établissements de Bagnères-de-Luchon ...

Cote : 6 V 28

Période : 1899 - 1933

Fonds : Clergé catholique régulier
Ecole normale d'institutrices.

Cote : 4 N 359

Période : 1901 - 1912

Fonds : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture.
Rapports du conseil d'administration sur la situation matérielle de l'Ecole normale (1906 ; 1911) ; travaux de grosses réparations.

Cote : 4 N 237

Période : 1906 - 1937

Fonds : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture.

Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Avenue de Muret

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