Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Rue des Trente-Six-Ponts

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GeoNames : Toulouse (Occitanie, Haute-Garonne)

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Constitution d'une commission chargée de vérifier l'emploi des sommes régulièrement allouées pour le règlement des dépenses de construction....

Cote : 4 N 247

Période : 1837 - 1840

Fonds : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture (4 N).
Redressement du canal du Midi et prolongement des allées La Fayette par concession de terrains appartenant à l'école vétérinaire. Demande de...

Cote : 4 N 250

Période : 1842 - 1849

Fonds : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture (4 N).
Travaux de construction. Paiements effectués depuis le 2 février 1828 jusqu'au 31 juillet 1835. Construction d'un ponceau en maçonnerie et c...

Cote : 4 N 243

Période : 1828 - 1835

Fonds : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture (4 N).
Dégradations constatées dans les bois de la charpente des combles des bâtiments. Instance judiciaire abandonnée en 1849. Correspondance admi...

Cote : 4 N 251

Période : 1844 - 1858

Fonds : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture (4 N).
La maison des Ferrier et l'enclos de Bénech (Rue des Trente-Six ponts à Toulouse [texte imprimé] / Gabriel Bernet.- Toulouse : Editions de l...

Cote : 146 J 32

Fonds : Fonds Jean-Marie Paul Lefèvre
Salle du public.

Cote : 8364 W 3

Période : 1954 - 1980

Fonds : Bâtiments des Archives départementales (8364 W)
Salle IX.

Cote : 8364 W 18

Période : 1954 - 1980

Fonds : Bâtiments des Archives départementales (8364 W)
Passage entre les salles X et XII.

Cote : 8364 W 19

Période : 1954 - 1980

Fonds : Bâtiments des Archives départementales (8364 W)
Salle XI.

Cote : 8364 W 20 - 21

Période : 1954 - 1980

Fonds : Bâtiments des Archives départementales (8364 W)
Magasins.

Cote : 8364 W 57 - 58

Période : 1954 - 1980

Fonds : Bâtiments des Archives départementales (8364 W)