Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Monceaux (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Les Monceaux (Normandie, Calvados) - commune
Les Monceaux (Normandie,Calvados) - lieu habité

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19 décembre 1791-septembre 1792

Cote : 247EDT/2

Période : 1791 - 1792

Fonds : Archives communales des Monceaux
avril 1850-octobre 1876

Cote : 247EDT/10

Période : 1850 - 1876

Fonds : Archives communales des Monceaux
Actes d'administration municipale

Cote : 247EDT/11

Période : 1835 - 1835

Fonds : Archives communales des Monceaux
Correspondance (an VIII-1806)

Cote : 247EDT/12

Période : 1799 - 1806

Fonds : Archives communales des Monceaux
1807-1812

Cote : 247EDT/19

Période : 1807 - 1812

Fonds : Archives communales des Monceaux
Naissances

Cote : 247EDT/20

Période : 1813 - 1822

Fonds : Archives communales des Monceaux
Livre des mutations de propriétés

Cote : 247EDT/30

Période : 1820 - 1823

Fonds : Archives communales des Monceaux
Police. Passeports déposés

Cote : 247EDT/30

Période : 1819 - 1854

Fonds : Archives communales des Monceaux
Finances

Cote : 247EDT/30

Période : 1840 - 1918

Fonds : Archives communales des Monceaux
Cultes

Cote : 247EDT/30

Période : 1744 - 1794

Fonds : Archives communales des Monceaux

Les Monceaux (Calvados, France)

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