Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Seissan (Gers, France)

Source :

GeoNames :
Seissan (Occitanie, Gers) - commune
Seissan (Occitanie,Gers) - lieu habité

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1757-1762.

Cote : 3 E 10073

Période : 1757 - 1762

Fonds : Archives notariales du Gers
1806-1821.

Cote : 3 E 22630

Période : 1806 - 1821

Fonds : Archives notariales du Gers
1806-1807.

Cote : 3 E 10094

Période : 1806 - 1807

Fonds : Archives notariales du Gers
1812 (1er semestre).

Cote : 3 E 22498

Période : 1812 - 1812

Fonds : Archives notariales du Gers
1812 (2e semestre).

Cote : 3 E 22499

Période : 1812 - 1812

Fonds : Archives notariales du Gers
1813 (1er semestre).

Cote : 3 E 22500

Période : 1813 - 1813

Fonds : Archives notariales du Gers
1813 (2e semestre).

Cote : 3 E 22501

Période : 1813 - 1813

Fonds : Archives notariales du Gers
1814 (1er semestre).

Cote : 3 E 22502

Période : 1814 - 1814

Fonds : Archives notariales du Gers
1815 (1er semestre).

Cote : 3 E 22504

Période : 1815 - 1815

Fonds : Archives notariales du Gers
1815 (2e semestre).

Cote : 3 E 22505

Période : 1815 - 1815

Fonds : Archives notariales du Gers

Seissan (Gers, France)

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