Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Salviac (Lot, France)

Source :

GeoNames :
Salviac (Occitanie, Lot) - commune
Salviac (Occitanie, Lot) - lieu habité

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DURFORT (de) : biens à Gourdon et Salviac (Lot).

Cote : 2 E 1802-117

Période : 1514 - 1606

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 E (Titres féodaux - Titres de famille)
DUFFAUR, Alphin

Cote : V/1/360

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
Pouvoir par noble homme Charles Mathieu Du Bourg, seigneur de Saillans, demeurant à Sulimac [Salviac], en Quercy, à Jean Du Bourg, abbé de S...

Cote : MC/ET/XXXVI/16

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas I VASSART, août 1560 - 1575 (étude XXXVI)
LADET, Jean Baptiste

Cote : V/1/389

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756
RODES, Bernard

Cote : V/1/422

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764
LAFON, Jean

Cote : V/1/452

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770
Balaye, Jean (1793-....)

Cote : LH//97/5

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Very, Antoine (1860-....)

Cote : 19800035/50/6113

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par les lettres U à Z
Hautes-Pyrénées : collèges d'Argelès-Gazost, Arreau, Blanche Ondine et Victor Duruy de Bagnères de Bigorre. Lot : Collèges d'enseignement gé...

Cote : 6287 W 34

Période : 1950 - 1990

Fonds : 6287 W
Passeport de Arnaud Rambié

Cote : 4 M 711/290

Fonds : Passeports pour l'étranger
LAGAR, Joseph

Cote : V/1/329

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741
GAMEL, Jean Pierre

Cote : V/1/505

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
Bos, Jean (1889-....)

Cote : 19800035/674/77342

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Carrières, Julien Joseph (1850-....)

Cote : LH//436/66

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Cassagnac, Barthelémy (1868-....)

Cote : 19800035/1276/47048

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Cuniac, Antoine Emile (1818-....)

Cote : LH//640/13

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Pigeonniers hors du Languedoc / par Charles Chevillot. - [entre 1950 et 1965]. - Album de photographies

Cote : 7 FI 9

Période : 1917 - 1973

Fonds : Albums et tirages photographiques (fonds Charles Chevillot)

Salviac (Lot, France)

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