Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Seysses (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Seysses (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Seysses (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Seysses. Seysses.

Cote : 3455 W 67

Période : 1975 - 1975

Fonds : 3455 W
Seysses. Seysses.

Cote : 1925 W 75

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Seysses. Seysses.

Cote : 2747 W 68

Période : 1968 - 1968

Fonds : 2747 W
Manuscrit de V. Bagnéris.

Cote : 239 J 221

Période : 1900 - 1925

Fonds : Famille et librairie-imprimerie Abadie (239 J)
Saman à Touille.

Cote : 2 Q 2 27

Période : 1906 - 1913

Fonds : Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
Salat. Touch. Salat. Touch.

Cote : 7880 W 1

Période : 1851 - 1851

Fonds : 7880W
Sœurs de la Croix dites de Saint-André (La Puye, Vienne). Colomiers, établissement d'une succursale (1836-1839), acquisition d'immeubles et ...

Cote : 6 V 8

Période : 1836 - 1899

Fonds : Clergé catholique régulier
Frères des Écoles chrétiennes dits de Saint-Yon (Paris). Établissements situés hors du département de la Haute-Garonne, fermeture des établi...

Cote : 6 V 20

Période : 1903 - 1926

Fonds : Clergé catholique régulier
Sœurs de la Croix dites Sœurs de Saint-André (La Puye, Vienne). Demande d'autorisation, enquête, rejet et fermeture des établissements d'Ala...

Cote : 6 V 30

Période : 1901 - 1924

Fonds : Clergé catholique régulier
La Haute-Garonne. 669. Seysses : l'église. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918], tampon d'édition du 12 juill...

Cote : 26 FI 31 560

Période : 1900 - 1960

Fonds : Haute-Garonne (catalogue des cartes postales Labouche)

Seysses (Haute-Garonne, France)

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