Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Bonnet-de-Condat (Cantal, France)

Source :

GeoNames : Saint-Bonnet-de-Condat (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

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Saint-Bonnet-de-Condat.

Cote : 118 F 322

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Saint-Bonnet-de-Condat, mariage : annulation entre Guinot Serre, cultivateur et Françoise Barbet, de Fontanges.

Cote : 118 F 461

Période : 1827 - 1827

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Saint-Bonnet-de-Condat

Période : 1701 - 1950

Fonds : Documents iconographiques extraits de la sous-série 2O
NEYRAT (commune, 1826). - FABRE (fabrique, 1833). - RANCILHAC (fabrique, 1833). - MAURET, épouse ROUX (église, 1838). - MONTEIL (bureau de b...

Cote : 4 O 173

Période : 1826 - 1921

Fonds : Sous-série 4 O : Dons et legs (1751-1950)
Procès (sénéchaussée de Riom) contre Antoine Trapenat et autres censitaires des villages de Saint-Genès[-Champespe] : cens contestés (2 pièc...

Cote : 2 H 16

Période : 1654 - 1790

Fonds : Série H : clergé régulier avant 1790
Saignes, Saint-Amandin, Saint-Antoine, Saint-Bonnet-de-Marcenat, Saint-Bonnet-de-Salers, Saint-Cernin, Saint-Chamant, Saint-Christophe-les-G...

Cote : 1 T 981

Période : 1853 - 1910

Fonds : Série T : enseignement, affaires culturelles, sports (1800-1940)
Saint-Bonnet-de-Condat, Saint-Cernin, Saint-Chamant, Saint-Christophe, Saint-Clément, Saint-Constant, Saint-Etienne-Cantalès, Saint-Etienne-...

Cote : 7 S 15

Période : 1838 - 1937

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Reilhac, Rezentières, Riom-ès-Montagnes, Rocamadour (Lot), Roffiac, Rouffiac, Le Rouget, Roumégoux, Rouziers, Ruynes-en-Margeride, Saignes, ...

Cote : 90 J 5

Période : 1930 - 1990

Fonds : Fonds Abel Beaufrère
Nayrat, de Saint-Bonnet-de-Condat. Bail des domaines de Chazal, de Rochegude et de Fraissinet, et montagne d'Aimas

Cote : 1 Q 977

Période : 1793 - 1794

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Allanche, Chanet, Joursac, Peyrusse, Pradiers, Saint-Saturnin, Sainte-Anastasie ; Lugarde, Marcenat, Marchastel, Montgreleix, Saint-Bonnet ;...

Cote : 1 R 121

Période : 1807 - 1807

Fonds : Série R : Affaires militaires, organismes de temps de guerre

Saint-Bonnet-de-Condat (Cantal, France)

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