Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Terrebasse (Haute-Garonne, France)

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Terrebasse (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Terrebasse (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Archives de la Haute-Garonne

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Terrebasse. Terrebasse.

Cote : 3455 W 123

Période : 1975 - 1975

Fonds : 3455 W
Terrebasse. Terrebasse.

Cote : 2747 W 122

Période : 1968 - 1968

Fonds : 2747 W
Terrebasse

Cote : 3 M 504

Période : 1831 - 1935

Fonds : Plébiscites et élections
Cantons d'Aspet et Aurignac.

Cote : 3 M 134

Période : 1924 - 1924

Fonds : Plébiscites et élections
Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons d'Aurignac et de Bagnères-de-Luchon.

Cote : 3 M 176

Période : 1922 - 1922

Fonds : Plébiscites et élections
Arrondissement de Saint-Gaudens, canton d'Aurignac.

Cote : 3 M 192

Période : 1922 - 1937

Fonds : Plébiscites et élections
Arrondissement de Saint-Gaudens, canton d'Aurignac, pourvoi en Conseil d'Etat : dossier de procédure. Election partielle du 20 janvier 1935,...

Cote : 3 M 194

Période : 1922 - 1937

Fonds : Plébiscites et élections
Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons d'Aurignac, Bagnères-de-Luchon, Boulogne-sur-Gesse, L'Isle-en-Dodon

Cote : 3 M 227

Période : 1922 - 1937

Fonds : Plébiscites et élections
Arrondissement de Saint-Gaudens (procès-verbaux reliés lors de leur restauration)

Cote : 3 M 229

Période : 1922 - 1937

Fonds : Plébiscites et élections
Terrebasse.

Cote : 6910 W 1503 - 1510

Période : 1822 - 2003

Fonds : 6910W

Terrebasse (Haute-Garonne, France)

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