Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Auriac-sur-Vendinelle (baronnie)

Affiner votre recherche :

33 contenus liés

Procès verbaux du greffe

Cote : 7 B 3 2-4

Période : 1744 - 1787

Fonds : Justice seigneuriale d'Auriac sur Vendinelle et Le Faget, et justice municipale d'Auriac
Tutelles (nominations de tuteurs, affirmations de comptes de tutelles), inventaires après-décès, levée de scellés, actes de notoriété.

Cote : 7 B 3 2

Période : 1746 - 1769

Fonds : Justice seigneuriale d'Auriac sur Vendinelle et Le Faget, et justice municipale d'Auriac
Déclarations de grossesses (1745, 1747, 1753, 1776-1787), levée de cadavre (1760).

Cote : 7 B 3 4

Période : 1745 - 1787

Fonds : Justice seigneuriale d'Auriac sur Vendinelle et Le Faget, et justice municipale d'Auriac
1780-1790

Cote : 7 B 3 8

Période : 1740 - 1790

Fonds : Justice seigneuriale d'Auriac sur Vendinelle et Le Faget, et justice municipale d'Auriac
Dossiers de procédures criminelles.

Cote : 7 B 3 12-21

Période : 1741 - 1790

Fonds : Justice seigneuriale d'Auriac sur Vendinelle et Le Faget, et justice municipale d'Auriac
1755-1759

Cote : 7 B 3 14

Période : 1741 - 1790

Fonds : Justice seigneuriale d'Auriac sur Vendinelle et Le Faget, et justice municipale d'Auriac
Adjudications de baux judiciaires (4 pièces : 1744, 1752, 1753, 1766).

Cote : 7 B 3 23

Période : 1744 - 1766

Fonds : Justice seigneuriale d'Auriac sur Vendinelle et Le Faget, et justice municipale d'Auriac
Fonctionnement : nominations d'huissiers et de procureurs fiscaux (4 pièces : 1760, 1771, 1784, 1786) ; ordonnance concernant les droits des...

Cote : 7 B 3 24

Période : 1760 - 1786

Fonds : Justice seigneuriale d'Auriac sur Vendinelle et Le Faget, et justice municipale d'Auriac
Justice seigneuriale d'Auriac et Le Faget

Cote : 7 B 3 1-24

Période : 1741 - 1789

Fonds : Justice seigneuriale d'Auriac sur Vendinelle et Le Faget, et justice municipale d'Auriac
Procès d'audiences

Cote : 7 B 3 5-9

Période : 1740 - 1790

Fonds : Justice seigneuriale d'Auriac sur Vendinelle et Le Faget, et justice municipale d'Auriac

Auriac-sur-Vendinelle (baronnie)

33 contenus liés

Liens