Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saune (Haute-Garonne, France ; cours d'eau)

Source :

GeoNames : Saune (Occitanie,Haute-Garonne)

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Plan figuratif de l'église de Maureville et ses confronts. 1832. Ech. 1/100.

Cote : 2 O 331 4 (1)

Période : 1832 - 1832

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Commune de Maureville, projet de reconstruction de l'église, plan général. Rolly, architecte. 23 juillet 1872. Ech. 1/200.

Cote : 2 O 331 4 (2)

Période : 1872 - 1872

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Presbytère. Edifices cultuels.

Cote : 2 O 331 4

Période : 1806 - 1901

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Commune de Maureville, projet de reconstruction de l'église, plan, élévation, coupes. Rolly, architecte. 23 juillet 1872. Ech. 1/100.

Cote : 2 O 331 4 (3)

Période : 1872 - 1872

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
[Commune de Maureville], terrain cédé à la commune par demoiselle Gringaut Pauline pour la construction de la nouvelle église et l'établisse...

Cote : 2 O 331 4 (4)

Période : 1875 - 1875

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Hydraulique agricole

Période : 1790 - 1892

Saune (Haute-Garonne, France ; cours d'eau)

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